Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Franck - Gestion de Patrimoine est édité par :
Nom de la société / Entrepreneur : Franck [NOM]
Forme juridique : [EI / EURL / SASU...]
SIRET : [XXXXXXXXXXXXX]
Siège social : [Adresse complète, 31000 Toulouse]
Email : contact@sitepapa.fr
Téléphone : +33 6 XX XX XX XX

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis

3. Activité réglementée

Franck [NOM] exerce l'activité de Conseil en Gestion de Patrimoine (CGP).
Immatriculation ORIAS : N° [XXXXXXXX] (Consultable sur www.orias.fr)
Statuts réglementés :

  • Conseiller en Investissements Financiers (CIF), membre de [ASSOCIATION], agréée par l'AMF.
  • Courtier en Assurance (COA) et Courtier en Opérations de Banque et Services de Paiement (COBSP).
  • Titulaire de la carte professionnelle de transaction immobilière (Carte T) N° [XXXXXXXX], délivrée par la CCI de [VILLE].

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle conforme aux articles L.512-6 et R.512-14 du Code des Assurances.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

5. Avertissement (Disclaimers)

Les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif et général. Elles ne sauraient constituer un conseil personnalisé, une recommandation d'investissement ou une sollicitation commerciale. Seul un bilan patrimonial réalisé par le cabinet permet d'établir une recommandation adaptée à la situation de l'utilisateur.

Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Tout investissement comporte des risques, notamment de perte en capital.